Bandeau
CGDP
Cercle de Généalogie de la Drôme Provençale
Descriptif du site
Mentions légales

Propriétaire / éditeur
https://genea26provence.com est un site web édité par le Cercle Généalogique de la Drôme Provençale (CGDP) et publié sous la direction de son président Yves Debouverie. L’ensemble du site https://genea26provence.com, pages et contenus, est la propriété de l’association CGDP.
Adresse : 1 avenue Saint-Martin, 26200 MONTELIMAR
Téléphone : 04 75 51 22 03
Courriel : cgdp chez geneaprovence26.com

Hébergeur
https://genea26provence.com est hébergé par SPIPFACTORY. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://spipfactory.fr
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : team chez spipfactory
SPIPFACTORY décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site https://genea26provence.com et de ses services.

Concepteur / créateur
L’ensemble du site https://genea26provence.com, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par le CGDP avec SPIP sous habillage « Escal ».
Pour le contacter, utilisez l’adresse courriel : cgdp chez genea26provence.com

Fonctionnement du site
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU/GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.
SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de propriété intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général) sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de l’association CGDP est strictement interdite.

Acceptation de fait
En utilisant https://genea26provence.com, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site https://genea26provence.com, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : cgdp@genea26provencecom.

Collecte et traitement de données personnelles
Les informations éventuellement recueillies par https://genea26provence.com ne sont jamais communiquées à un tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans un cours ou un atelier, de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par le CGDP, qu’il peut exercer à tout moment après de l’administrateur de https://genea26provence.com. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à CGDP, Maison des services publics, 1 avenue Saint-Martin, 26200 Montélimar ou par courriel : cgdp@genea26provencecom.

Cookies
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrés par https://genea26provence.com sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de https://genea26provence.com et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.
Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute. Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité
Le site https://genea26provence.com comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autre sources externes qui n’ont pas été développés par le CGDP. Le comportement des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité du CGDP.
Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre indicatif.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement.
La responsabilité du CGDP ne sauraient être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où le CGDP ne peut contrôler ces sites ou sources externes, le CGDP en peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, le CGDP ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles surs ces sites ou sources externes.